La vente volontaire sera faite expressément au comptant en Euros.
Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication pour les objets et par lot :
TVA récupérable pour les professionnels, frais réduits à 22% H.T. (frais Drouot.com compris),
et pour les particuliers frais de vente à 26,4% T.T.C. (frais Drouot.com compris).
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
En cas de double enchère reconnue effective par la Société de Vente aux enchères, son opérateur ou le Commissaire-Priseur judiciaire, l’objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
L’ordre du catalogue sera suivi. Les dimensions et le nombre des pièces indiquées sont données à titre indicatif.
Tous les objets modernes ou anciens sont vendus sous garantie de la Société de Vente aux enchères ou du Commissaire-Priseur judiciaire et, s’il y a lieu, de l’expert qui l’assiste, suivant les désignations portées au catalogue et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot et portées sur le procès-verbal de la vente. La présentation des photos sur le site Internet vaut exposition préalable, celle ci permettant aux acquéreurs de se rendre compte (dans une moindre mesure) de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage, les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les conditions d’état des tableaux sont disponibles en français et en anglais auprès de l’expert. La responsabilité de l'opérateur de la maison de vente et des commissaires-priseurs, et le cas échéant des experts, se prescrit par 5 ans à compter de l'adjudication ou de la prisée.
En validant votre inscription, vous acceptez que l’étude mémorise et utilise votre adresse email dans le but de vous envoyer nos lettres d’informations sur nos ventes futures.
Retrait des marchandises :
Tous les vins sont stockés aux CAVES DE MONTQUARTIERS à Issy-les-Moulineaux.
Contact : Stéphanie Trouvé
Tél. : 01 46 45 66 00 - stephanie@cavesmontquartiers.com
Le stockage des bouteilles est gratuit jusqu’au 31e jour après la vente.
Il vous sera facturé en sus des frais de la maison de vente :
- 12 euros HT par bordereau de frais de gestion
- Au-delà du 31e jour des frais de stockage de 10 € TTC / lot / mois vous seront facturés directement par la SAS Artlys Patrimoine. Les bouteilles ne pourront être retirées qu’après paiement des éventuels frais de stockage.
Tout mois commencé est dû.
Les caisses bois, lorsqu’elles sont mentionnées dans la description, le sont à titre indicatif. En aucun cas la société Artlys Patrimoine ne garantit l’état de ces contenants.
