LOISEL Régis. (Né en 1951)

CONDITIONS DE VENTE ET ENCHÈRES La vente volontaire sera faite expressément au comptant en euros. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication et par lot 22,72 % (19 % + TVA 19,6 %). Le plus offrant et dernier enréchisseur sera l’adjudicataire. Il est signalé aux acheteurs qui souhaitent prendre livraison de leurs lots à l’étude que leur facture sera majorée d’une participation aux frais de transport retour. Paiement par chèque : La maison de vente se réserve le droit de ne délivrer les objets qu’après son encaissement effectif. Carte Bleue acceptée, les frais de paiement par Carte Bleue étrangère seront répercutés à l’acquéreur (1,5 %). Les lots adjugés sont sous la responsabilité exclusive de l’adjudicataire, les frais de magasinage étant à sa charge. Ordre d’achat : La maison de vente ne pourra être tenue pour responsable d’avoir manqué un ordre d’achat pour quelque cause que ce soit.