Marcel BELLE (1871-1948)

CONDITIONS DE VENTE La vente volontaire est faite expressément au comptant et conduite en EUROS. Les acquéreurs paieront en sus de l'adjudication les frais suivants : Pour les livres et albums 19 % H.T. + TVA à 5,5 % (soit TTC 20,045 %). Pour les dessins et objets 19 % H.T. + TVA à 19,6 % (soit TTC 22,72 %) L'ordre du catalogue sera suivi. Les dimensions et le nombre des pièces sont donnés à titre indicatif. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Il est conseillé aux acheteurs de procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d'éviter les frais de manutention et de gardiennage qui sont à leur charge. Le magasinage n'engage pas la responsabilité de la société de vente à quelque titre que ce soit. L'adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, il aura pour obligation de remettre son nom et adresse. ORDRES D'ACHAT Le commissaire-priseur et l'expert peuvent exécuter les ordres d'achat sans frais supplémentaire. Vous pouvez utiliser à cet effet le formulaire ORDRES D'ACHAT joint à ce catalogue. Nous pouvons également vous téléphoner lors du passage aux enchères du lot que vous désirez, afin que vous interveniez en direct pendant la vente. En aucun cas la Maison de Vente et/ou l'expert ne pourront être tenues responsables d'un problème de liaison téléphonique. Les ordres d'achat sont une facilité pour les clients; la société de vente aux enchères n'est pas responsable pour avoir manqué d'exécuter un ordre par erreur ou pour tout autre cause. Les frais d'expédition (port, emballage, assurance) seront réglés par les acquéreurs. Les frais de transport des lots de Drouot à la Maison de Vente, pour les clients nous laissant des ordres d'achat, sont à la charge de l'acquéreur : forfait 1,50 euros H.T. par lot. L'expert se réserve le droit d'annuler ou de ne pas tenir compte des ordres des acheteurs qui restent débiteur lors de ventes passées. L'enlèvement des lots devra se faire dans les 20 jours suivants la vente. Passé ce délai ils seront mis en garde-meuble aux frais de l'acquéreur. L'expert peut se charger de l'envoi des lots achetés sur ordre. Paiement en espèces, Carte Bleue, Visa. Frais de CB étrangère à la charge de l'acheteur : 1,5 % - Frais d'encaissement bancaire pour les chèques sur banque étrangère : 23,00 euros.