REVOLUTION - EMPIRE PASSEPORTS / GENDARMERIE 14... - Lot 119 - Tessier & Sarrou et Associés

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Lot n° 119
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REVOLUTION - EMPIRE PASSEPORTS / GENDARMERIE 14... - Lot 119 - Tessier & Sarrou et Associés
REVOLUTION - EMPIRE PASSEPORTS / GENDARMERIE 14 décrets : organisation de la gendarmerie à pied, colonels et lieutenants-colonels, gendarmes sans emploi, Nomination d'officiers, lois relatives aux passeports, suppressions des passeports donnés par la Commune de Paris depuis le 10 août 92, etc. Environ 50 pages.
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