La vente volontaire sera faite expressément au comptant en €.
Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication pour les objets et par lot 28 % T.T.C. (23,34 % H.T. + T.V.A. 20 %) (frais Drouot.com compris).
TVA récupérable pour les professionnels sur les lots ** .
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
En cas de double enchère reconnue effective par la Société de Vente aux enchères, son opérateur ou le Commissaire-Priseur judiciaire, l’objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
L’ordre du catalogue sera suivi. Les dimensions et le nombre des pièces indiquées sont données à titre indicatif.
Tous les objets modernes ou anciens sont vendus sous garantie de la Société de Vente aux enchères ou du Commissaire-Priseur judiciaire et, s’il y a lieu, de l’expert qui l’assiste, suivant les désignations portées au catalogue et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot et portées sur le procès-verbal de la vente. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage, les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les conditions d’état des tableaux sont disponibles en français et en anglais auprès de l’expert. La responsabilité de l’opérateur de la maison de vente et des commissaires-priseurs, et le cas échéant des experts, se prescrit par 5 ans à compter de l’adjudication ou de la prisée.
Retrait des marchandises :
Tous les vins sont stockés aux CAVES DE MONTQUARTIERS à Issy-les-Moulineaux.
Le retrait des lots est possible en prenant rendez-vous AU MINIMUM 48h à L’AVANCE du lundi au jeudi de 8h00 à 18h00 et le vendredi de 8h00 à 17h00 à l’adresse suivante :
Les Caves de Montquartiers,
5, chemin de Montquartiers
92130 Issy Les Moulineaux
Contact : Stéphanie Trouvé
Tél. : 01 46 45 66 00 - stephanie@cavesmontquartiers.com
L’enlèvement des vins ne pourra se faire qu’après règlement et encaissement total du bordereau et sur présentation de celui-ci avec la mention acquittée. Le contrôle des bouteilles devra se faire sur place lors de l’enlèvement. Aucune réclamation ne pourra être prise en compte une fois que les bouteilles auront quitté le lieu de stockage.
Le stockage des bouteilles est gratuit jusqu’au 31e jour après la vente.
Il vous sera facturé en sus des frais de la maison de vente :
- 12 euros HT par bordereau de frais de gestion
- Au-delà du 31e jour des frais de stockage de 10 € TTC / lot / mois vous seront facturés directement par la SAS Artlys Patrimoine. Les bouteilles ne pourront être retirées qu’après paiement des éventuels frais de stockage.
Tout mois commencé est dû.
Les caisses bois, lorsqu’elles sont mentionnées dans la description, le sont à titre indicatif. En aucun cas la société Artlys Patrimoine ne garantit l’état de ces contenants.
