Révolution Française, environ 150 imprimés d’articles de loi

Lot n° 298

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Estimation :

40 - 60 EUR

Résultats sans frais

Résultat : 165EUR

Révolution Française, environ 150 imprimés d’articles de loi - Lot 298

Révolution Française, environ 150 imprimés d’articles de loi et décrets des années 1791,1792,1793

Informations sur la vente - VENTE Online - Livres & Papiers

Vente Online Livres & Papiers

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Mail Boxes - MBE // The Packengers /et/ Golden Transport ;

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- La société MAIL BOXES :

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Conditions de vente - VENTE Online - Livres & Papiers

La vente volontaire sera faite expressément au comptant en Euros.

Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication pour les objets et par lot 30 % T.T.C. (frais Drouot.com compris).

Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.

En cas de double enchère reconnue effective par la Société de Vente aux enchères, son opérateur ou le Commissaire-Priseur judiciaire, l’objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

L’ordre du catalogue sera suivi. Les dimensions et le nombre des pièces indiquées sont données à titre indicatif.

Tous les objets modernes ou anciens sont vendus sous garantie de la Société de Vente aux enchères ou du Commissaire-Priseur judiciaire et, s’il y a lieu, de l’expert qui l’assiste, suivant les désignations portées au catalogue et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot et portées sur le procès-verbal de la vente. La présentation des photos sur le site Internet vaut exposition préalable, celle ci permettant aux acquéreurs de se rendre compte (dans une moindre mesure) de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage, les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les conditions d’état des tableaux sont disponibles en français et en anglais auprès de l’expert. La responsabilité de l'opérateur de la maison de vente et des commissaires-priseurs, et le cas échéant des experts, se prescrit par 5 ans à compter de l'adjudication ou de la prisée.

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