BOSSCHAERT

Expositions publiques en Belgique :

Mardi 18 octobre de 11h à 20h

et mercredi 19 octobre de 11h à 18h

Exposition publique à l’Hotel des ventes de Drouot :

Vendredi 21 octobre de 11h à 18h

Vente à 11h et 13h

Experts :

Pour les originaux :

Alain HUBERTY

+32 (0)4 78 31 92 82 = alain@hubertybreyne.com

Marc BREYNE

+32 (0)4 73 75 17 11 = marc@hubertybreyne.com

Pour les albums :

Udo VAN NIEUWENBURG

+32 (0)4 78 24 10 46 = album@hubertybreyne.com

Les droits d’exploitation de l’œuvre d’Hergé appartiennent exclusivement, et pour le monde entier, à la société Moulinsart, sise 162 avenue Louise à 1050 Bruxelles. Toute reproduction, adaptation, traduction, édition, diffusion, représentation, communication publique, sous quelque forme, sur quelque support et par quelque moyen que ce soit, ainsi que toute reproduction d’objets dérivés sont interdites sans autorisation écrite et préalable.

Pour les œuvres originales (lots concernés marqués d’une *)

Conformément à la législation en vigueur Article L122-8, Articles R122-2 à 122-12 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’acheteur-enchérisseur est redevable du droit de suite au profit des artistes et auteurs des œuvres vendues aux enchères, en sus du prix de vente total du bien lorsque l’adjudication soit supérieure à 750 € ; droit de suite applicable pour des artistes vivants ou décédés depuis moins de 70 ans. Cette obligation subsiste dans le cas où la réclamation de ces droits interviendrait après la vente et l’enlèvement du lot, sans limite de temps. La salle n’interviendra pas dans les litiges relatifs au caractère fondé on non de la réclamation du droit de suite Le montant total du droit exigible pour un lot ne peut pas excéder 12 500 euros.

Nous calculons le montant dû comme suit :

Droit pour la partie du prix d’adjudication (en euros) • 4 % jusqu’à 50 000 • 3 % entre 50 000,01 et 200 000 • 1 % entre 200 000,01 et 350 000 • 0,50 % entre 350.000,01 et 500.000 • au-delà de 500.000 euros, le montant le plus faible entre 0,25 % et 12.500 euros.

La vente volontaire sera faite expressément au comptant en €.

Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication pour les objets et par lot 25 % T.T.C. (23,70 % H.T. + T.V.A. 5,5 % pour les livres et (20,83 % H.T. + T.V.A. 20 % pour tous les autres lots).

Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.

En cas de double enchère reconnue effective par la Société de Vente aux enchères, son opérateur ou le Commissaire-Priseur judiciaire, l’objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

L’ordre du catalogue sera suivi. Les dimensions et le nombre des pièces indiquées sont données à titre indicatif.

Tous les objets modernes ou anciens sont vendus sous garantie de la Société de Vente aux enchères ou du Commissaire-Priseur judiciaire et, s’il y a lieu, de l’expert qui l’assiste, suivant les désignations portées au catalogue et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot et portées sur le procès-verbal de la vente. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage, les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les conditions d’état des tableaux sont disponibles en français et en anglais auprès de l’expert. La responsabilité de l’opérateur de la maison de vente et des commissaires-priseurs, et le cas échéant des experts, se prescrit par 5 ans à compter de l’adjudication ou de la prisée.

Tous les meubles et objets adjugés descendent au magasinage de Drouot, cette descente sera facturée 1€ / 5€ / 10€ / 20€ selon la nature du lot, et le stockage seront à la charge de l’acheteur :

Les lots peuvent être enlevés gratuitement en salle jusqu’à 19h le soir de la vente et entre 8h et 10h le lendemain. Passé ce délai, les lots sont stockés au service DROUOT MAGASINAGE, aux tarifs suivants :

• Frais de dossier / lot TTC : 5€

• Frais de stockage et d’assurance / lot TTC :

- 1€ / jour, les 4 premiers jours ouvrés

-1€/5€/10€/20€/jour,àpartirdu5e jourouvré,selonlanaturedulot *DROUOT MAGASINAGE • 01 48 00 20 18 ou 01 48 00 20 56 • magasinage@drouot.com

6 bis, rue Rossini 75009 Paris 3e sous-sol • du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h Attention : les lots ne sont remis que sur présentation du bordereau de vente acquitté, et/ou de l’étiquette de la vente.

En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque.

Le magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit, l’objet étant considéré sous la garantie exclusive de l’adjudicataire, dès le moment de l’adjudication. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement de celui-ci. Paiement par Carte accepté. En cas de règlement par Carte de crédit étrangère, les frais de 1,5 % seront imputés en sus des frais légaux et 2,9 % pour les Cartes American Express.

Les paiements en espèce ne peuvent excéder 1000 €, frais de vente compris.

ORDRES D’ACHAT

Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. La Société de Vente aux enchères et le Commissaire-Priseur judiciaire ne sont pas responsables pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause. Tout éventuel acquéreur désirant porter les enchères par téléphone devra au préalable confirmer sa volonté par tout moyen écrit avant la vente. Les frais d’expédition seront réglés par les acquéreurs.

Enchères Live, l’étude ne saurait être tenue pour responsable de l’interruption d’un service Live en cours ou de tout autre dysfonctionnement de nature à empêcher un acheteur d’enchérir via une plateforme technique offrant le service Live. L’interruption d’un service d’enchères Live en cours de vente ne justifie pas nécessairement l’arrêt de la vente aux enchères par le commissaire-priseur. Pour les lots acquis via la plateforme Drouotlive.com, les frais de vente à la charge de l’acheteur sont majorés de 1,5% HT du prix d’adjudication (cf. CGV de la plateforme drouotlive.com).

All purchaser should be paid in cash. The buyers will have to pay an additional charge of : 25 % (23,70 % + V.A.T. 5,5 % for books and 20,83 % + V.A.T. 20 % for other lots).

Orders can be sent by post or telegram and phone during the sale (we will call you). Sufficient notice must be given to the expert (please take account of time difference).

Orders can be placed with Me TESSIER - Me SARROU or the Expert, during the viewing. In any case claim, the french text only will be taken in consideration.

SUCCESSIONS • ESTIMATIONS • INVENTAIRES

PARTAGES • ASSURANCES • FRANCE

ET ÉTRANGER

Nous effectuons les estimations, inventaires d’assurance et les partages de meubles, tableaux, objets d’art et matériel industriel ou commercial sur rendez-vous.