MITTON. Jean-Yves. (Né en 1945)

CONDITIONS DE VENTE ET ENCHÈRES La vente volontaire sera faite expressément au comptant en euros. Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication et par lot 22,72 % (19 % + TVA 19,6 %). Le plus offrant et dernier enréchisseur sera l’adjudicataire. Il est signalé aux acheteurs qui souhaitent prendre livraison de leurs lots à l’étude que leur facture sera majorée d’une participation aux frais de transport retour. Paiement par chèque : La maison de vente se réserve le droit de ne délivrer les objets qu’après son encaissement effectif. Carte Bleue acceptée, les frais de paiement par Carte Bleue étrangère seront répercutés à l’acquéreur (1,5 %). Les lots adjugés sont sous la responsabilité exclusive de l’adjudicataire, les frais de magasinage étant à sa charge. Ordre d’achat : La maison de vente ne pourra être tenue pour responsable d’avoir manqué un ordre d’achat pour quelque cause que ce soit.