Pair of plain pewter dishes engraved with the Légier or Chan - Lot 314

FURNITURE & ART OBJECTS

Public exhibition :
Monday 20th July from 11h to 19h
and the morning of the sale from 11h to 12h

Phone during the exhibition and the sale : 01 48 00 20 15

Experts :
= OLD TABLES
René MILLET EXPERTISE = 01 44 51 05 90
Lots 224, 227, 324, and 334 to 339. MODERN TABLES
OTTAVI CABIN = 01 42 46 41 91
Lots 43, 129, 130 and 225.

= RUSSIAN ART
Ivan BIRR = 07 50 35 80 58
Lots 266 and 267.

= SILVER BADILLET = 06 07 58 89
Lots 276 to 287 and 290.DOLLS & TOYS

DOLLS & TOYS
BADILLET = 06 12 04 27 22
Lots 209, 210, and 212 to 214.

= 20th CENTURY DECORATIVE ARTS
GRP Expertise = 06 10 49 83 38
Lots 17 to 21, 41, 42, 46, 47 to 52, 59, 61 to 63, 87, 88, 93 to 100, 102, 103, 105 to 114, 116 to 122, 124, 126, and 128./>
= ASIA ARTS
DOOR CABINET = 01 48 00 03 41
Blots 133, 137, 138, 203, 204, 340, 343 to 371.FURNITURE, ART OBJECTS
Philippe COMMENTS = 06 11 29 17 01
Blots 64, 205, 208, 211, 219, 242, 262 to 265, 292 to 294, 297 to 299, 301 to 303, 305 to 321, 323, 325, 327, 328 , 341 and 342.

CONDITIONS DE VENTE

La vente volontaire sera faite expressément au comptant en Euros.
Les acquéreurs paieront en sus de l’adjudication pour les objets et par lot 27 % T.T.C. (22,50 % H.T. + T.V.A. 20 % et pour les livres 25,60 % H.T. + T.V.A. 5,5 %).
Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
En cas de double enchère reconnue effective par la Société de Vente aux enchères, son opérateur ou le Commissaire-Priseur judiciaire, l’objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
L’ordre du catalogue sera suivi. Les dimensions et le nombre des pièces indiquées sont données à titre indicatif.
Tous les objets modernes ou anciens sont vendus sous garantie de la Société de Vente aux enchères ou du Commissaire-Priseur judiciaire et, s’il y a lieu, de l’expert qui l’assiste, suivant les désignations portées au catalogue et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot et portées sur le procès-verbal de la vente. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage, les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les conditions d’état des tableaux sont disponibles en français et en anglais auprès de l’expert. La responsabilité de l’opérateur de la maison de vente et des commissaires-priseurs, et le cas échéant des experts, se prescrit par 5 ans à compter de l’adjudication ou de la prisée.

Tous les meubles et objets adjugés descendent au magasinage de Drouot, ils sont à la charge de l’acheteur :
Les lots peuvent être enlevés gratuitement en salle jusqu’à 19h le soir de la vente et entre 8h et 10h le lendemain. Passé ce délai, les lots sont stockés au service DROUOT MAGASINAGE, aux tarifs suivants :
• Frais de dossier / lot TTC : 5€
• Frais de stockage et d’assurance / lot TTC :
- 1€ / jour, les 4 premiers jours ouvrés
- 1€ / 5€ / 10€ / 20€ / jour, à partir du 5e jour ouvré, selon la nature du lot
Les frais de magasinage sont offerts pour les lots pris en charge par DROUOT TRANSPORT * ; dans les 10 jours suivant la vente.
DROUOT MAGASINAGE • 01 48 00 20 18 ou 01 48 00 20 56 • magasinage@drouot.com
6 bis, rue Rossini 75009 Paris 3e sous-sol • du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h à 18h
Attention : les lots ne sont remis que sur présentation du bordereau de vente acquitté, et/ou de l’étiquette de la vente.
* GEODIS • 01 48 00 22 49 • drouot-transport@drouot.com

En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque.
Le magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit, l’objet étant considéré sous la garantie exclusive de l’adjudicataire, dès le moment de l’adjudication. En cas de paiement par chèque non certifié, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement de celui-ci. Paiement par Carte accepté. En cas de règlement par Carte de crédit étrangère, les frais de 1,5 % seront imputés en sus des frais légaux et 2,9 % pour les Cartes American Express.
Les paiements en espèce ne peuvent excéder 1000 euros, frais de vente compris.

ORDRES D’ACHAT
Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. La Société de Vente aux enchères et le Commissaire-Priseur judiciaire ne sont pas responsables pour avoir manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause.
Tout éventuel acquéreur désirant porter les enchères par téléphone devra au préalable confirmer sa volonté par tout moyen écrit avant la vente. Les frais d’expédition seront réglés par les acquéreurs.

All purchaser should be paid in cash. The buyers will have to pay an additional charge of : 27 % (22,50 % + V.A.T. 20 % and books 25,60 % + V.A.T. 5,5 %).
Orders can be sent by post or telegram and phone during the sale (we will call you). Sufficient notice must be given to the expert (please take account of time difference).
Orders can be placed with Me TESSIER - Me SARROU or the Expert, during the viewing. In any case claim, the french text only will be taken in consideration.

EXPORTATION
L’exportation de certains biens hors de France, que cela soit vers un pays membre de la communauté européenne ou non, est subordonnée à la délivrance d’un certificat par le Ministère de la Culture (décret n° 2004-709 modifiant le décret 93-124) qu’il est de la responsabilité de l’adjudicataire de demander. Le fait qu’une autorisation d’exporter soit tardive ou refusée ne pourra pas justifier l’annulation de la vente, ni aucun retard de paiement du montant dû.

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PARTAGES • ASSURANCES • FRANCE
ET ÉTRANGER